BEACH RUGBY C CARBONNEAU Official Seven Designed By OLIPHIL
Présentation de la marque BEACH RUGBY C CARBONNEAU Official Seven Designed By OLIPHIL
Déposée le 5 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIPHIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEACH RUGBY C CARBONNEAU Official Seven Designed By OLIPHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEACH RUGBY C CARBONNEAU Official Seven Designed By OLIPHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEACH RUGBY C CARBONNEAU Official Seven Designed By OLIPHIL est expirée depuis le 5 février 2009.
OLIPHIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316498 - Publication au BOPI 2001-02-28
Inscription le 22 août 2003 - Concession de licence n°375731 - Publication au BOPI 2003-08-22
Inscription le 13 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375706 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11